Éditeur du site
Association Pyrénées Bien Commun, association déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901.
- Numéro RNA : W642006343
- Siège social : 5 place d’Arapoup, 64490 Accous
- Téléphone : 06 36 26 41 28
- Courriel : asso-pbc@mailo.com
- Site de l’association : pyrenees-biencommun.org
Directeur de la publication
André-Pierre Bonamy, co-président de l’association.
Hébergeur
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Le site de l’association, pyrenees-biencommun.org, est hébergé ailleurs, par o2switch à Clermont-Ferrand. Il a ses propres mentions légales et sa propre politique de confidentialité.
Ce que publie ce site
Ce site rassemble le travail d’analyse du collectif sur le projet de réouverture de la ligne Pau-Canfranc. Il publie deux choses de nature différente, et les distingue partout :
- des analyses et des positions, qui engagent l’association ;
- des affirmations sourcées, rattachées à une citation exacte d’un document identifié. Le registre des affirmations les liste toutes, avec leur statut et ce que la source n’établit pas.
Propriété intellectuelle
Les textes rédigés par l’association sont mis à disposition sous licence Creative Commons BY-SA 4.0 : ils peuvent être repris, y compris modifiés, à condition d’en citer la source et de les partager aux mêmes conditions.
Cette licence est une proposition, à confirmer par l’association.
Cette licence ne s’étend pas :
- aux citations des documents sources. Chaque affirmation du registre s’appuie sur un extrait court, attribué à son document et à sa page, reproduit au titre du droit de citation (article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle) pour permettre au lecteur de vérifier. Ces extraits restent la propriété de leurs auteurs ;
- aux documents sources eux-mêmes, qui ne sont pas republiés ici ;
- aux photographies et vidéos, dont les droits appartiennent à leurs auteurs.
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Ce site est conçu pour être vérifiable, donc pour être corrigé. Toute affirmation qui vous paraît fausse, mal citée ou mal située dans sa source peut être signalée à asso-pbc@mailo.com, en indiquant si possible l’identifiant de l’affirmation et le document concerné.
La page ce qui reste à sourcer recense publiquement ce que l’association n’a pas encore pu établir.